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Si je divorce ? Tu perds le mari, mais pas le permis de sèjour

La Cassation : ” Si au renouvellement, si le mariage a duré au moins trois ans” . Rome, 23 Septembre 2010 . Augmentent les couples mixtes et, autre côté de la médaille, même les divorces et les séparations entre des citoyens italiens et étrangers. Sur le théme intervient la Cour de Cassation, qui précise : même si le mariage est allé à des rouleaux, le partenaire étranger peut continuer a encore le droit au permis de séjour en Italie. Mais à la condition que le mariage ” soit duré au moins trois ans, de la où au moins un dans le territoire national premier du début de la procédure de divorce ou de annulation”.De cette façon, la premiére section civile a donné raison à une femme ecuadoregna qui en 1999 avait épousé une genovese dont elle s’était séparée en janvier 2006. Le crac du mariage, seconde la questure du chef-lieu ligurien, faisait venir moins son droit que son renouvellement du permis de séjour, une ligne confirmée par la Cour d’ appel de Genova en octobre 2007. La femme a fait cependant recours en cassation, qui l’a donnée raison. Place Cavour en effet, avec la sentence 19893, a battu les juges qui n’auraient pas appliqué le décret législatif n. 30 de 2007 ” ; en force dont le divorce et l’annulation du mariage avec le citoyen de l’Union ne comportent pas la perte du droit de séjour des membres de la famille du citoyen de l’Union pas ayant la citoyenneté d’un état membre, dont à condition que le mariage ait duré au moins trois ans, au moins un dans le territoire national, premier début de la procédure de divorce ou de annullation”. En pratique, il reconstruit la Cassation, la femme avait été conjuguée ” pour au-delà de cinq ans en Italie avec un citoyen italien” et donc il a droit au renouvellement du permis de séjour. Ce ” même dans l’hypothèse d’intervenue de séparation”.

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