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ITALIE – J’ai la carte de séjour: combien de temps puis-je rester hors de l’Italie?

J’ai un permis de séjour CE à long terme (carte de séjour) et je suis dans mon pays depuis quelques mois. Combien de temps puis-je rester hors de l’Italie sans perdre mon permis de séjour?

 

Le possesseur d’un permis de séjour CE à long terme (la soi-disant « carta di soggiorno ») peut s’absenter du territoire européen et donc de l’Italie, pour une période maximum de 12 mois consécutifs (un an). Cela signifie que si l’extracommunautaire (citoyen non-UE), en possession du permis de séjour CE à long terme, retourne dans son pays ou sort du territoire de l’UE, il  peut y rester jusqu’à un an, sans que son permis de séjour soit révoqué.

ATTENTION:  Au cas où le possesseur d’un permis de séjour CE à long terme se déplace dans un autre pays de l’UE et s’absente de l’Italie pour plus de 6 ans, il perd son permis de séjour italien. Et ce, même si on lui délivre un permis de séjour CE à long terme dans un autre État membre de l’UE.

REMARQUE:  La révocation du permis de séjour CE à long terme n’implique pas forcément un décret d’expulsion.

Dans les cas spécifiques cités ci-dessus, c’est-à-dire dans les cas où le permis de séjour CE à long terme a été révoqué pour absences prolongées ou pour la délivrance d’un permis de séjour CE à long terme dans un autre État de l’UE, si l’extracommunautaire remplit les conditions prévues par le Décret n° 286/98, on peut lui délivrer un autre type de permis de séjour, comme par exemple pour motif de travail ou de famille.

IMPORTANT:  Lorsque le permis de séjour CE à long terme est révoqué pour une des causes précédentes, l’extracommunautaire peut le réobtenir, s’il remplit les conditions requises pour l’émission du même type de séjour, c’est-à-dire « permis de séjour CE à long terme ».

N.B.:  La seule différence est qu’il doit être en possession d’un permis de séjour valable au moins 3 ans ou pas plus de 5 ans, parce qu’il ne s’agit pas de la première délivrance.

D.ssa Maria Elena Arguello

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