Le chauffeur qui tamponne un piéton sur un passage zébré a-t-il toujours tort?
C’est toujours la faute du conducteur, alors donc, il convient toujours d’avoir une centaine d’yeux, en proximité des passages pour piétons où malheureusement, il est arrivé d’entendre parler d’accidents, graves même, qui se sont produits. Ses gens qui se font écraser alors qu’ils sont sur les passages cloutés, des cas où le conducteur paie très cher; en effet, on risque une pesante accusation pour homicide sur la route. Cela arrive malheureusement même si le piéton traverse avec imprudence, sans même regarder, en « se jetant » pratiquement dans la rue, ou en violant les normes de la circulation, par exemple en marchant seulement à côté des passages cloutés mais pas sur les clous expressément à disposition, la nuit ou en tous cas, dans des conditions de faible visibilité et éclairage.
La Cour de cassation, par la sentence 34406/19 du 8 mai, déposée le 29 juillet, a voulu clarifier un principe de jurisprudence qu’elle avait déjà précisé dans le passé. En particulier, les points suivants sont soulignés: « En termes d’homicide sur la route, ce qui doit être évalué dans le cas concret, c’est la prévisibilité raisonnable du comportement de la victime et la possibilité de mettre en place les manœuvres d’urgence nécessaires pour éviter l’événement, si le danger craint se concrétise en raison du comportement imprudent d’autrui ou de la violation par la victime des règles de circulation« .
Et les juges d’expliquer: « L’exclusion ou la limitation de la responsabilité à l’égard des conséquences du comportement prévisible d’autrui ou, en d’autres termes, le fait de pouvoir se fier à la correction du comportement d’autrui, réduit ses marges en raison de la diffusion du danger, qui exige une extension correspondante de la responsabilité envers la prévisibilité du comportement inapproprié ou irresponsable d’autres acteurs. Il est important que ce qui se passe soit évalué par rapport à la situation de fait, en ce qui concerne la prévisibilité raisonnable du comportement de la personne offensée, ainsi que la possibilité de mettre en œuvre la manœuvre d’urgence nécessaire pour éviter l’événement si le danger craint provoque le comportement imprudent d’autres sujets ou si les règles de circulation sont violées par la victime ou des tiers« .
L’article 141 du code de la route impose au conducteur de « régler la vitesse du véhicule pour éviter tout danger pour la sécurité des personnes et des biens et toute autre cause de trouble à la circulation« .
CONSEIL: Il est très important d’être prudent, si vous voulez éviter des conséquences très lourdes et traumatisantes.
