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HABITATION: Hébergement en Italie? 1) Le bail peut-il contenir une clause d’interdiction d’hébergement?

Il est arrivé à tous d’accueillir quelqu’un chez soi et de s’être demandé si et pendant combien de temps il était possible de le faire.

Les temps modernes sont dictés par la crise, la précarité, la flexibilité, le dynamisme et le déplacement. Pour affaires ou plaisir, on voyage beaucoup, on se déplace de ville en ville, on se déplacez sans poser autant de questions. Souvent, ce sont les conditions professionnelles qui nous interpellent: contrats temporaires et travail indépendant, nouvelles frontières du travail qui font des jeunes des citoyens numériques, perte d’emploi. Il existe de nombreuses raisons qui peuvent pousser des amis et des connaissances à donner le coup de téléphone classique dans lequel ils demandent à être hébergés, pour une période plus ou moins longue. Peut-on le faire? Mais surtout, pendant combien de temps est-il possible d’accueillir un ami?

PEUT-ON HÉBERGER UN AMI

La loi établit le devoir de solidarité sociale envers ceux qui en ont le plus besoin. L’hospitalité ne fait pas exception. En effet, les personnes qui demandent à être hébergées peuvent généralement se trouver en difficulté et ont donc besoin de l’aide de quelqu’un.
Même s’il n’y a pas de règle juridique définitive consacrée à ce sujet, rien n’empêche de le faire, et pas nécessairement ceux qui dorment et vivent dans notre maison doivent le faire en vertu d’un bail.

C’est ce qui a été établi au fil du temps par les juges et c’est ce que l’on peut déduire des lois qui régissent aujourd’hui les contrats de location, qui incluent l’hospitalité dans leurs articles. Sauf à prévoir alors différents types et obligations du point de vue de la communication de l’invité hébergé.

LE BAIL PEUT-IL INTERDIR L’HÉBERGEMENT

Si on peut accueillir une personne dans le besoin, la question qu’on se pose est la suivante: combien de temps peut-on accueillir un ami? Il n’y a pas de limite de temps au-delà de laquelle une personne ne peut plus être hébergée. On peut accueillir un ami chez soi aussi longtemps qu’on le veut, sans limite de temps.

RAPPEL: Toutefois cela ne signifie pas qu’on est totalement dispensé des propres obligations envers la municipalité et la police.

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